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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LAMOTHE ABIET PINOSA
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LA SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SIGNATURE
Société LAMOTHE ABIET PINOSA SA

Numéro de dépôt :
3026346
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque LA SIGNATURE

Déposée le 2 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) Société LAMOTHE ABIET PINOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LAMOTHE ABIET PINOSA domicilié(e) 108 Ave Emile COUNORD, BP 39, 33030 Bordeaux Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 201 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société LAMOTHE ABIET PINOSA - France.

La marque LA SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SIGNATURE est expirée depuis le 2 mai 2010.

Société LAMOTHE ABIET PINOSA a également déposé les autres marques suivantes : GELFIN , HARMONIVIN


Société LAMOTHE ABIET PINOSA SA - 108 Ave Emile COUNORD, BP 39, 33030 Bordeaux Cedex 15 - France - SIREN 456201722


Société LAMOTHE ABIET PINOSA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Produit chimique, à savoir produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration du vin. Levure.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.